Bien construire le DUERP : les 7 étapes de la démarche !
November 2, 2022
Temps de lecture :
6 minutes
Le document unique d’évaluation des risques professionnels consigne le résultat de l'évaluation des risques auxquels peuvent être exposés les salariés d’une structure.
En mars 2022, le document a d’ailleurs fait l’objet de nouvelles dispositions réglementaires par décret (voir DUERP 2022). Outre son caractère obligatoire, la construction du DUERP s’inscrit dans une démarche qualité pour améliorer la sécurité et les conditions de travail des salariés.
Découvrez la procédure étape par étape pour élaborer votre DUERP dans les règles de l’art !
Étape 1 : Définir l’unité de travail
Pour établir le document unique en ESSMS / Sanitaire / Imagerie médicale, il est primordial au préalable de définir un découpage de sa structure sociale ou médico-sociale en unités de travail (UT). Les unités de travail dernières constituent le cadre de l’analyse des risques.
Qu’est-ce qu’une unité de travail ?
D’après l’INRS (Institut National de Recherche et de Sécurité) :
« La circulaire n°6 DRT du 18 avril 2002 précise la notion d’unité de travail. L’unité de travail, ce n’est pas nécessairement un poste de travail, une fonction, une activité, un processus, mais bien une situation de travail dans laquelle un ou des salariés, avec une ou des fonctions différentes et en charge d’activités différentes, est (sont) exposé(s) à un même danger ».
Particularités des UT
Un professionnel peut se voir affecter dans plusieurs unités de travail (en fonction du ou des types de postes qu’il occupe), ou du fait qu’il soit confronté à des situations de travail présentant les mêmes caractéristiques (Exemple : infirmière, aide-soignant, etc.).
Étape 2 : Décrire le travail effectué par les collaborateurs
Cette étape consiste à analyser le travail à partir d’éléments observables (déplacements, postures, interaction avec les personnes). Elle nécessite la participation active des salariés.
Il s’agit d’amener le collaborateur à décrire ses activités, sa méthode de travail à partir d’éléments très concrets et de le questionner sur les difficultés qu’il rencontre. Il est souvent recommandé de commencer par les activités, voire les tâches pour aller ensuite vers les missions et la mission principale.
Étape 3 : Décrire les dangers associés à ce travail
Lors de cette troisième étape, il s’agit de repérer et de s’appuyer sur ce que l’on connaît des risques liés à ce travail.
En effet, certaines atteintes pour la santé peuvent être connues parce que les salariés de la structure ont déjà eu des accidents du travail ou rencontré des problèmes de santé liés au travail. Les données de votre structure peuvent également être complétées par des données générales sur le secteur d’activité. À ce titre, le médecin du travail peut s’avérer être un précieux contributeur.
Étape 4 : Identifier les dangers potentiels liés à l’environnement
Même s’il n’y a jamais eu d’accident du travail, il peut y avoir des équipements utilisés dans le travail susceptibles de provoquer des risques pour la santé. Toute l’importance de cette étape réside dans le repérage de ce qui fait source de difficulté au travail. À ce titre, les tensions entre salariés peuvent aussi être des indicateurs utiles.
Les méthodes de recueil et d’investigation
Le recueil d’éléments sur l’exposition aux risques professionnels requiert nécessairement l’association des salariés. En fonction des objectifs, plusieurs méthodes peuvent être utilisées.
Méthode 1 : le questionnement large
En associant l’ensemble des salariés, cette méthode permet d’identifier des situations ressources et des situations susceptibles d’être à risques pour la santé. Cela passe par quelques questions ouvertes et générales par écrit ou par oral (entretiens individuels ou collectifs).
Exemples de question générale :
- Quelles sont les sources de satisfaction et les sources d’insatisfactions dans votre travail ?
- Qu’est-ce qui fait une bonne ou une mauvaise journée de travail ?
- Quelles situations et/ou activités, trouvez-vous difficiles ou fatigantes ?
Méthode 2 : le questionnement approfondi
L’objectif est de recueillir ce qui pose problème ou fait tension sur la base d’exemples concrets de situations vécues. Cette méthode est préconisée si on souhaite avoir une réflexion approfondie sur certains métiers ou des situations de travail repérées. Cela passe des entretiens plutôt longs (durée de 45 minutes à 1 h 30) auprès d’un panel de salariés à définir.
Exemple de question approfondie
- Pouvez-vous donner des exemples précis survenus récemment ?
Méthode 3 : les observations
L’objectif est d’identifier des tensions dans les situations normales de travail. Cette méthode est recommandée si l’on souhaite prendre du recul par rapport au ressenti des salariés. Elle repose sur l’observation de situations choisies par la prise de notes ou photos (durée de 1 h à 1 h 30).
Exemple de question pour associer les salariés à l’observation :
- Selon vous, quelles pistes d’actions peuvent être envisagées pour alléger ces sources de contraintes ?
Étape 5 - Réaliser une cotation du risque : fréquence et gravité
Les risques identifiés peuvent être cotés en utilisant quatre niveaux pour la gravité et quatre niveaux pour la probabilité d’apparition.
Les 4 niveaux de gravité des dommages potentiels
- Faible : Accident ou maladie sans arrêt de travail
- Moyenne : Accident ou maladie avec arrêt de travail et lésions réversibles
- Grave : Accident ou maladie avec incapacité permanente, conséquences irréversibles ou maladie professionnelle
- Mortelle : Accident ou maladie mortelle.
Les 4 niveaux de probabilité d’apparition de l’accident
- Improbable : Probabilité d’occurrence très faible. L’événement a peu de chance de se produire). Sa fréquence est très rare (ou très courte durée d’exposition au risque).
- Peu probable : Probabilité d’occurrence faible. L’événement est peu fréquent ou de courte durée au risque.
- Probable : Probabilité d’occurrence moyenne. L’événement a déjà eu lieu auparavant (qu’il est raisonnable de prévoir). Sa fréquence d’exposition est forte ou de durée moyenne au risque.
- Très probable : Probabilité d’occurrence élevée. L’exposition est fréquente ou de longue durée au risque.
Étape 6 - Définir un niveau de criticité du risque professionnel
Après identification du risque à partir de la gravité et de la fréquence, vous pouvez obtenir la criticité du risque, en multipliant les deux chiffres indiqués sur la figure ci-dessous :
Le risque s’apprécie sur une échelle allant de 1 à 16. La figure ci-dessous indique le niveau de criticité :
- 🟩 Risque classé de 1 à 3 = Priorité faible / Risque secondaire
- 🟧 Risque classé de 4 à 8 = Priorité moyenne / Risque important
- 🟥 Risque classé de 9 à 16 = Priorité élevée / Risque prioritaire
Étape 7 - Mettre en place les plans d’actions face aux principaux risques
Après cotation des risques, il est nécessaire de mettre en place rapidement un plan d’actions associés aux risques prioritaires et, dans un second temps, de mettre en place des actions pour les risques importants. L’objectif est d’agir concrètement sur les conditions de travail et les améliorer.
Identifier les moyens de prévention existants
Il s’agit d’identifier les mesures de prévention déjà présentes pour éliminer la situation dangereuse ou réduire le risque.
Identifier des pistes d’actions de prévention
Il s’agit de repérer les actions possibles pour éviter la survenue des situations à risque identifiées ou les risques résiduels (qui subsistent après que des mesures de prévention ont été prises).
Définir le programme d’actions
Dans le cadre de l’obligation de sécurité, il est de la responsabilité de la direction de définir un programme d’actions. Le plan d’actions doit tenir compte des moyens humains et matériels disponibles.
Cela passe par :
- la rédaction du programme d’actions
- la définition du calendrier de mise en œuvre
- la définition des responsables de chaque action.
L’outil qui vous aide à piloter votre démarche qualité
Faciliter la tenue et le suivi de son Duerp
Suite à la mise en place des plans d’action, il s’agit de suivre la démarche en continu. Dès lors, un point régulier et formel sur la réalisation du plan d’actions est nécessaire (le calendrier doit être défini de façon précise). Pensez également à la mise à jour du DUERP qui doit avoir lieu tous les ans. Pour faciliter l’élaboration et la tenue de votre document unique d’évaluation, le DUERP digitalisé peut être la bonne option.
Notre solution logicielle ultra-intuitive Qualineo, dispose des fonctionnalités clés pour
- faciliter la construction (audits, enquêtes)
- mettre en place et assurer le suivi du plan d’actions
- et simplifier la mise à jour annuelle de votre document unique d'évaluation des risques.
Questions fréquentes
Découvrez nos réponses aux questions fréquemment posées sur le DUERP en structure médico-sociale, sociale et sanitaire.
Le DUER ou DUERP (Document Unique d'Évaluation des Risques Professionnels) ou DU (Document Unique) est un document essentiel en matière de santé et de sécurité au travail. Il est une obligation légale pour tout employeur ou chef d'établissement qui emploie un ou plusieurs salariés, conformément à l'article R.4121-1 du Code du travail en France.
Le DUER permet à l'employeur de réaliser un inventaire exhaustif de tous les risques professionnels qui existent ou pourraient survenir au sein de son entreprise. Ces risques peuvent mettre en danger la sécurité et la santé des travailleurs. Pour cela, l'employeur doit effectuer une évaluation des risques en identifiant, répertoriant et en évaluant tous les facteurs susceptibles de causer des préjudices aux employés.
Le Document Unique d'Évaluation des Risques doit contenir
- La liste des risques professionnels identifiés
- Les résultats de leur évaluation,
- Les mesures de prévention mises en place pour minimiser ces risques.
Ces mesures de prévention peuvent inclure des actions visant à réduire ou éliminer les risques, des programmes d'information et de formation pour sensibiliser les employés aux dangers potentiels, ainsi que la mise en place d'une organisation et de moyens adaptés pour garantir la sécurité et la santé au travail. En résumé, le DUER est un outil clé pour garantir un environnement de travail sûr et sain pour les salariés.
En cas d'absence de Document Unique d'Évaluation des Risques Professionnels (DUERP), des sanctions peuvent être appliquées à l'employeur. La non-élaboration ou la non-mise à jour régulière du DUERP est puni de l'amende prévue pour les contraventions de 5ᵉ classe (1500€ pour une personne physique, 7500€ pour une personne morale).
Le fait de ne pas établir de DUERP expose également l'employeur à des risques accrus d'accidents, de maladies professionnelles et de litiges juridiques. Il est donc primordial pour les employeurs de respecter cette obligation afin de garantir la sécurité et la santé de leurs travailleurs et d'éviter d'éventuelles sanctions.
Questions fréquentes
Découvrez les réponses aux questions fréquemment posées sur le Duerp en structure médico-sociale, sociale et sanitaire.
Le DUER ou DUERP (Document Unique d'Évaluation des Risques Professionnels) ou DU (Document Unique) est un document essentiel en matière de santé et de sécurité au travail. Il est une obligation légale pour tout employeur ou chef d'établissement qui emploie un ou plusieurs salariés, conformément à l'article R.4121-1 du Code du travail en France.
Le DUER permet à l'employeur de réaliser un inventaire exhaustif de tous les risques professionnels qui existent ou pourraient survenir au sein de son entreprise. Ces risques peuvent mettre en danger la sécurité et la santé des travailleurs. Pour cela, l'employeur doit effectuer une évaluation des risques en identifiant, répertoriant et en évaluant tous les facteurs susceptibles de causer des préjudices aux employés.
Le Document Unique d'Évaluation des Risques doit contenir
- La liste des risques professionnels identifiés
- Les résultats de leur évaluation,
- Les mesures de prévention mises en place pour minimiser ces risques.
Ces mesures de prévention peuvent inclure des actions visant à réduire ou éliminer les risques, des programmes d'information et de formation pour sensibiliser les employés aux dangers potentiels, ainsi que la mise en place d'une organisation et de moyens adaptés pour garantir la sécurité et la santé au travail. En résumé, le DUER est un outil clé pour garantir un environnement de travail sûr et sain pour les salariés.
Lorsqu'on évalue les principaux risques liés au travail en Ehpad (Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes), plusieurs facteurs méritent une attention particulière.
Voici un aperçu des risques les plus courants :
Risques liés aux manutentions et à la mobilisation de personnes :
- Déplacements et mobilisation de personnes dépendantes, par exemple pour les soins d'hygiène.
- Adopter des postures inconfortables lors de tâches telles que la réfection de pansements.
- Réaliser des gestes répétitifs.
- Locaux exigus et absence ou inadaptation des aides techniques.
- Manutention de sacs de linge.
Ces activités peuvent entraîner des problèmes de santé, notamment des lombalgies et des troubles musculosquelettiques (TMS).
Risques de chutes et de glissade :
- Présence de sols glissants.
- Dénivellations et seuils affleurants.
- Encombrement des espaces de circulation et des lieux de stockage.
- Éclairage insuffisant.
Les chutes sont un risque majeur, pouvant entraîner diverses blessures, telles que des contusions, des plaies, des entorses et même des fractures.
Risques psycho-sociaux :
- Facteurs "choisis" tels que la confrontation à la mort, à la souffrance, et le travail affectif.
- Facteurs "subis" et contraintes organisationnelles, telles que la charge physique, la gestion des temps, la pression des familles et les interruptions de tâches.
- La dimension relationnelle et le stress de travailler avec des patients dépendants.
- Les défis liés à la gestion du collectif de travail, ainsi que le risque d'absentéisme.
- Les enjeux politiques concernant la gestion de la dépendance, l'évolution des réglementations et les contraintes budgétaires.
Risques chimiques :
- Utilisation de produits irritants, sensibilisants, corrosifs et inflammables dans le cadre des soins.
- Possibilité d'exposition à ces produits en dehors des soins.
Les professionnels de la santé en Ehpad peuvent être exposés à des produits chimiques potentiellement dangereux.
Risques infectieux :
- Risque de transmission d'agents infectieux et de parasites lors des soins, de la manipulation de linge et de déchets.
- Risque d'accidents d'exposition au sang (AES) lors de manipulations de matériel médical.
En cas d'absence de Document Unique d'Évaluation des Risques Professionnels (DUERP), des sanctions peuvent être appliquées à l'employeur. La non-élaboration ou la non-mise à jour régulière du DUERP est puni de l'amende prévue pour les contraventions de 5ᵉ classe (1500€ pour une personne physique, 7500€ pour une personne morale).
Le fait de ne pas établir de DUERP expose également l'employeur à des risques accrus d'accidents, de maladies professionnelles et de litiges juridiques. Il est donc primordial pour les employeurs de respecter cette obligation afin de garantir la sécurité et la santé de leurs travailleurs et d'éviter d'éventuelles sanctions.
Questions fréquentes
Découvrez les réponses aux questions fréquemment posées sur le Duerp en structure médico-sociale, sociale et sanitaire.
Le DUER ou DUERP (Document Unique d'Évaluation des Risques Professionnels) ou DU (Document Unique) est un document essentiel en matière de santé et de sécurité au travail. Il est une obligation légale pour tout employeur ou chef d'établissement qui emploie un ou plusieurs salariés, conformément à l'article R.4121-1 du Code du travail en France.
Le DUER permet à l'employeur de réaliser un inventaire exhaustif de tous les risques professionnels qui existent ou pourraient survenir au sein de son entreprise. Ces risques peuvent mettre en danger la sécurité et la santé des travailleurs. Pour cela, l'employeur doit effectuer une évaluation des risques en identifiant, répertoriant et en évaluant tous les facteurs susceptibles de causer des préjudices aux employés.
Le Document Unique d'Évaluation des Risques doit contenir
- La liste des risques professionnels identifiés
- Les résultats de leur évaluation,
- Les mesures de prévention mises en place pour minimiser ces risques.
Ces mesures de prévention peuvent inclure des actions visant à réduire ou éliminer les risques, des programmes d'information et de formation pour sensibiliser les employés aux dangers potentiels, ainsi que la mise en place d'une organisation et de moyens adaptés pour garantir la sécurité et la santé au travail. En résumé, le DUER est un outil clé pour garantir un environnement de travail sûr et sain pour les salariés.
Lorsqu'on évalue les principaux risques liés au travail en Ehpad (Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes), plusieurs facteurs méritent une attention particulière.
Voici un aperçu des risques les plus courants :
Risques liés aux manutentions et à la mobilisation de personnes :
- Déplacements et mobilisation de personnes dépendantes, par exemple pour les soins d'hygiène.
- Adopter des postures inconfortables lors de tâches telles que la réfection de pansements.
- Réaliser des gestes répétitifs.
- Locaux exigus et absence ou inadaptation des aides techniques.
- Manutention de sacs de linge.
Ces activités peuvent entraîner des problèmes de santé, notamment des lombalgies et des troubles musculosquelettiques (TMS).
Risques de chutes et de glissade :
- Présence de sols glissants.
- Dénivellations et seuils affleurants.
- Encombrement des espaces de circulation et des lieux de stockage.
- Éclairage insuffisant.
Les chutes sont un risque majeur, pouvant entraîner diverses blessures, telles que des contusions, des plaies, des entorses et même des fractures.
Risques psycho-sociaux :
- Facteurs "choisis" tels que la confrontation à la mort, à la souffrance, et le travail affectif.
- Facteurs "subis" et contraintes organisationnelles, telles que la charge physique, la gestion des temps, la pression des familles et les interruptions de tâches.
- La dimension relationnelle et le stress de travailler avec des patients dépendants.
- Les défis liés à la gestion du collectif de travail, ainsi que le risque d'absentéisme.
- Les enjeux politiques concernant la gestion de la dépendance, l'évolution des réglementations et les contraintes budgétaires.
Risques chimiques :
- Utilisation de produits irritants, sensibilisants, corrosifs et inflammables dans le cadre des soins.
- Possibilité d'exposition à ces produits en dehors des soins.
Les professionnels de la santé en Ehpad peuvent être exposés à des produits chimiques potentiellement dangereux.
Risques infectieux :
- Risque de transmission d'agents infectieux et de parasites lors des soins, de la manipulation de linge et de déchets.
- Risque d'accidents d'exposition au sang (AES) lors de manipulations de matériel médical.
En cas d'absence de Document Unique d'Évaluation des Risques Professionnels (DUERP), des sanctions peuvent être appliquées à l'employeur. La non-élaboration ou la non-mise à jour régulière du DUERP est puni de l'amende prévue pour les contraventions de 5ᵉ classe (1500€ pour une personne physique, 7500€ pour une personne morale).
Le fait de ne pas établir de DUERP expose également l'employeur à des risques accrus d'accidents, de maladies professionnelles et de litiges juridiques. Il est donc primordial pour les employeurs de respecter cette obligation afin de garantir la sécurité et la santé de leurs travailleurs et d'éviter d'éventuelles sanctions.
Travailler en tant qu'aide à domicile comporte divers risques professionnels qui peuvent avoir un impact sur la santé des salariés. Ces risques se répartissent en plusieurs catégories, notamment les risques physiques, chimiques, psychosociaux, et de stress. Voici une liste des principaux risques professionnels auxquels les aides à domicile sont exposés, ainsi que les conséquences sur leur santé :
- Transport et déplacement routiers, entrées et sorties répétées du véhicule
Conséquences sur la santé : Traumatismes physiques, troubles musculo-squelettiques.
- Accès et déplacements dans les logements
Conséquences sur la santé : Trébuchement, faux-pas, glissade.
- Relations avec les bénéficiaires (conflits familiaux et injonctions contradictoires, personnes en fin de vie…) ou avec l’opérateur de services à la personne (gestion du planning…)
Conséquences sur la santé : Risques psychosociaux, troubles psychologiques, fatigue, stress, agressions physiques.
- Activités ménagères à répétition
Conséquences sur la santé : Mal de dos (lombalgies et dorsalgies), troubles musculosquelettiques.
- Manipulation de linge sale, mauvaise santé d’une personne accompagnée
Conséquences sur la santé : Risque infectieux.
- Nettoyage de sols et des WC, détartrage de robinetterie
Conséquences sur la santé : Risques chimiques.
- Préparation des repas
Conséquences sur la santé : Accidents ménagers, brûlures.
- Aide aux soins, toilette, change, manipulations des personnes
Conséquences sur la santé : Mal de dos et lombalgie, chutes.
- Petit jardinage
Conséquences sur la santé : Coupures, blessures, piqûres ou morsures d'insectes, mal de dos.
À propos de l’auteur
Gregory Cousyn
Grégory occupe le poste de Head of Customer Care & Quality chez Qualineo. Son parcours : ancien infirmier diplômé d’état ayant travaillé pour le Ministère des Armées, Grégory Cousyn intègre un établissement de santé où il occupait un poste de direction. Son expérience s’articule autour de l’optimisation des organisations pour développer les performances et l’activité d’un établissement, l’appui à la stratégie et la gestion de projets.
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