HAD : quels soins, quelles conditions, quels établissements ?
October 18, 2024
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2 minutes
L'HAD (hospitalisation à domicile) offre une alternative à l’hospitalisation classique en permettant aux patients de recevoir des soins médicaux intensifs chez eux.
Ce dispositif, de plus en plus répandu, vise à éviter ou écourter un séjour à l’hôpital tout en garantissant un niveau de prise en charge équivalent à celui offert en établissement de santé.
Cet article explore les différents aspects de l’HAD : les types de soins offerts, les établissements qui la pratiquent, les conditions d'accès et le processus décisionnel.
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Quels types de soins peuvent être réalisés via l'HAD ?
Voici les différents types de soins réalisables en HAD :
Soins ponctuels
L'HAD peut être sollicitée pour des soins temporaires et spécifiques, souvent en lien avec des maladies non stabilisées. Par exemple : la chimiothérapie.
Soins de réadaptation
Après une hospitalisation, la réadaptation au domicile est possible, notamment dans les cas suivants :
- Retour anticipé après un accouchement : après une naissance, la mère et le bébé peuvent bénéficier d’un suivi à domicile, réduisant ainsi la durée du séjour en maternité.
- Maladies cardiaques : les soins et la surveillance peuvent se poursuivre à domicile après une intervention ou un épisode cardiaque.
- Traitements orthopédiques et neurologiques : après une opération ou en cas de troubles neurologiques, la rééducation et la prise en charge peuvent se faire à la maison, avec un suivi adapté.
Soins palliatifs
L'HAD permet d’accompagner les patients en fin de vie dans des conditions plus sereines, tout en leur offrant une prise en charge adaptée et personnalisée.
Cette formule permet de privilégier un environnement plus familier et rassurant.
Soins périnataux
Dans certains territoires, l’HAD propose des soins périnataux, c'est-à-dire des soins aux nouveau-nés dans les 7 jours suivant leur naissance.
Bon à savoir
L’HAD n’est pas réservée aux soins à domicile. Il est également possible de bénéficier de ce dispositif en :
- Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad)
- Autres établissements sociaux et médico-sociaux : tels que les maisons d'accueil spécialisées, les instituts médico-éducatifs, les maisons de l'enfance à caractère social ou encore les appartements de coordination thérapeutique.
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Quels types d'établissements proposent des services d'HAD ?
Voici un aperçu des types d’établissements concernés et des obligations qu’ils doivent respecter.
Types d’établissements HAD
Les établissements qui offrent des services d’HAD peuvent être de plusieurs natures :
- Publics
- Privés à but lucratif
- Privés à but non lucratif.
Que l’établissement soit rattaché à un hôpital ou indépendant, tous sont soumis aux mêmes exigences réglementaires.
Des établissements considérés comme des établissements de santé
Depuis 2009, tous les établissements qui pratiquent l’HAD sont officiellement reconnus comme des établissements de santé.
Cela signifie qu’ils doivent respecter les mêmes obligations que les hôpitaux traditionnels, en termes de :
- Sécurité des soins
- Qualité des prestations médicales
- Continuité des soins
- Respect des droits des patients : cela inclut la confidentialité, l’information claire sur les traitements et le consentement éclairé.
Comme tout établissement de santé, les structures pratiquant l’HAD doivent mettre en place des mesures strictes pour garantir la sécurité des patients.
Cela inclut notamment :
- Lutte contre les infections nosocomiales : même à domicile, des protocoles rigoureux sont appliqués pour éviter les infections liées aux soins médicaux.
- Lutte contre la douleur : un suivi spécifique est assuré pour s’assurer que la prise en charge de la douleur est adaptée aux besoins du patient.
- Prévention des risques : des mesures sont prises pour identifier et prévenir tout risque lié aux soins à domicile.
Quelle certification pour l'HAD ?
Tous les établissements d’HAD, qu’ils soient publics ou privés, sont certifiés par la Haute Autorité de Santé.
La certification HAS garantit que les soins à domicile sont fournis avec le même niveau d’exigence que ceux proposés en milieu hospitalier.
Quelles sont les conditions pour accéder à l'HAD ?
Plusieurs conditions doivent être remplies pour bénéficier de ce type de prise en charge médicale.
Conditions liées à la situation du patient
Pour être éligible à l’HAD, les points suivants doivent être vérifiés :
- Éligibilité médicale
- Soins non réalisables par des professionnels libéraux
- Soins réalisables à domicile.
- Accord du patient et/ou de la famille
- Conditions de domicile adaptées
Évaluation préalable
Avant toute mise en place de l’HAD, une évaluation est réalisée par l'équipe soignante de l'établissement concerné.
Cette équipe se rend au domicile du patient pour :
- Évaluer l’éligibilité médicale
- S'assurer que les conditions matérielles (accessibilité, espace disponible, etc.) sont remplies.
- Fixer les conditions matérielles : parfois, un réaménagement du domicile est nécessaire pour accueillir des équipements spécifiques (lit médicalisé, dispositifs d’assistance respiratoire, etc.).
Conditions géographiques
Pour bénéficier de l’HAD, il est également nécessaire que le domicile du patient soit situé dans une zone géographique couverte par une structure d’HAD.
Qui est responsable de la décision de mise en place de l'HAD ?
Voici les étapes et les personnes concernées par la mise en place de ce dispositif.
Initiateurs de la demande d'HAD
L'HAD peut être demandée par deux principaux acteurs :
- Le médecin traitant : Il peut proposer l'HAD s’il estime que votre état de santé nécessite une surveillance et des soins spécifiques pouvant être effectués à domicile.
- Le médecin hospitalier : cette demande peut survenir après une hospitalisation ou une consultation à l'hôpital. Le médecin hospitalier évalue si la continuité des soins peut être assurée à domicile.
Consentement du patient et de la famille
L’accord du patient, ainsi que celui de la famille si nécessaire, est indispensable pour la mise en place de l'HAD.
Coordination entre le médecin traitant et l'équipe soignante
- Accord du médecin traitant : si l'HAD est initiée par un médecin hospitalier, l’accord du médecin traitant est toujours sollicité. Il reste un acteur central dans la planification des soins.
- Le rôle du médecin traitant : Durant toute la durée de votre hospitalisation à domicile, le médecin traitant (ou le médecin désigné par le patient) est le référent médical. Il assure la planification du projet de soins et travaille en étroite collaboration avec l’équipe soignante.
Prise en charge sans accord préalable
Dans certaines situations d’urgence, il est possible qu’un patient soit pris en charge en HAD sans l’accord préalable du médecin traitant, notamment si celui-ci est indisponible.
Dans ce cas :
- Le médecin praticien de l'HAD devient le référent médical. Il s’occupe de la gestion de votre dossier et de la coordination des soins jusqu’à ce que votre médecin traitant puisse reprendre le relais.
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À propos de l’auteur
Gregory Cousyn
Grégory occupe le poste de Head of Customer Care & Quality chez Qualineo. Son parcours : ancien infirmier diplômé d’état ayant travaillé pour le Ministère des Armées, Grégory Cousyn intègre un établissement de santé où il occupait un poste de direction. Son expérience s’articule autour de l’optimisation des organisations pour développer les performances et l’activité d’un établissement, l’appui à la stratégie et la gestion de projets.
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