Culture de sécurité en santé : de sa définition, à son application dans le référentiel HAS
April 14, 2023
Temps de lecture :
3 minutes
Telle que définie par la Haute Autorité de Santé, la culture de sécurité en santé est : “un ensemble de manières de faire et de penser partagées par les acteurs d’une organisation et qui contribuent à la sécurité du patient”.
Découvrez dans cet article, des repères, les critères HAS et les outils à votre disposition pour continuer à faire évoluer la culture de sécurité des soins en établissement de santé1.
Culture de sécurité en santé dans le référentiel HAS
La culture de sécurité figure dans le référentiel de Certification HAS et fait l’objet de critères d’évaluation standards.
Elle est traitée via ce critère :
- Critère 3.3-02 : L’établissement soutient une culture de sécurité des soins
En introduction du critère, il est rappelé que la culture de sécurité est une culture bienveillante :
- construite par l’interaction entre les professionnels et impliquant l’usager
- promue par la gouvernance
- visant à l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins.
La démarche culture sécurité se traduit par les composantes suivantes :
- Le reporting des événements indésirables associés aux soins (EIAS)
- Le retour d’expérience
- La qualité du travail en équipe
- Une culture “juste”.
Décryptage des quatre composantes de la culture sécurité
Découvrez les composantes de la culture sécurité décryptées au travers des pratiques professionnelles :
1 - Culture du reporting
→ Signalement et déclaration des événements indésirables associés aux soins (EIAS).
En pratique, voici comment cela se traduit :
“Les professionnels et l’organisation sont convaincus de l’intérêt de signaler/déclarer les situations dangereuses et les événements indésirables quelle que soit leur gravité pour améliorer la sécurité. Les professionnels n’hésitent pas à parler au sein de leur équipe des événements indésirables associés aux soins (EIAS) ou des situations à risques qu’ils ont rencontrées. Un système de déclaration existe et les professionnels n’éprouvent aucun frein à remplir des fiches d’événements indésirables.”2
2 - Culture du retour d’expérience
→ Analyse approfondie des événements indésirables associés aux soins (EIAS) par le retour d’expérience (RETEX).
En pratique
“Les professionnels et l’organisation sont persuadés que l’analyse approfondie (analyse dite « systémique ») des situations à risque et des évènements indésirables survenus permet de tirer des enseignements qui sont partagés pour mieux maîtriser l’avenir et améliorer la sécurité. Par exemple des revues de mortalité et de morbidité (RMM) sont en place et fonctionnent.“2
3 - Culture juste
→ L’erreur humaine est avant tout analysée et non pas condamnée.
En pratique
“Le management est équitable et loyal, il ne tire pas de conclusions hâtives suite à la survenue d’un événement indésirable. Les différences entre erreur involontaire et faute délibérée sont clairement définies. L'erreur humaine involontaire est analysée de manière approfondie et non pas blâmée. Un climat de confiance entre les professionnels et le management se développe et permet de partager des informations pertinentes pour la sécurité.”2
4 - Culture du travail en équipe
→ L’objectif est de réagir ensemble de manière efficace et de s’adapter au changement
En pratique
“Les professionnels reconnaissent l’impact de la qualité du travail en équipe au sein de l’organisation pour améliorer la sécurité des patients. Les échanges et l’entraide entre les professionnels sont favorisés. Grâce à l’expertise de chacun, une vigilance collective est développée afin de favoriser une adaptation (résilience) aux environnements changeants, complexes, critiques et avec pression temporelle. Cela permet de réagir ensemble, de manière coordonnée et efficace, le plus rapidement possible, devant une situation inattendue et dangereuse pour la sécurité des patients.”2
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Commencer par évaluer la culture de sécurité des soins
Avant de se lancer, il s’agit dans un premier temps de savoir où en est l’établissement à l’instant T à propos de sa culture de sécurité. La phase préliminaire va donc consister à évaluer le climat sécurité de l’établissement à savoir : les perceptions, les attitudes et les pratiques de la sécurité. Cette phase préalable consiste en la remise d’un questionnaire anonyme aux professionnels de santé via l’administration.
Constitution d’une équipe projet
La mise en place de l’enquête culture sécurité suppose en amont de constituer une équipe projet. La composition des membres de l’équipe peut être différente selon les métiers et spécialités concernés par l’enquête. Ainsi l’équipe projet pourra être composée :
- des membres de la direction, de la présidence de la Commission médicale d’Établissement (CME) si le questionnaire concerne tout l’établissement
- du cadre de santé, du responsable médical si le questionnaire est réalisé dans un secteur d’activité
- des professionnels de santé ciblés par le questionnaire (une représentation des différents métiers et spécialités est souhaitable)
- d’un membre de l’équipe qualité ou de gestion des risques (ou d’un pilote familier des méthodes de gestion des risques et de gestion de projet).
Les outils pour réaliser une enquête sur la culture de sécurité
La FORAP met à votre disposition :
- Le guide sur l'outil de « Mesure de la culture de sécurité des soins » (FORAP, 2015) avec des conseils pour bien préparer son enquête et obtenir une participation élevée. Avec des réponses à des questions-clés comme : quand et comment enquêter, qui interroger, comment présenter, partager et utiliser les résultats, etc.
La HAS et la FORAP mettent également à votre disposition :
- Questionnaire V2023 : “Mesure de la culture de sécurité des soins auprès des établissements de santé”. Ce questionnaire anonyme permet d’explorer comment les professionnels perçoivent la sécurité des soins dans leur unité et dans leur établissement de santé sur plusieurs dimensions de la culture de sécurité des soins. Cet outil a été validé par le Comité de coordination de l'évaluation clinique et de la qualité ( Ccecqa) - version française 2009 du questionnaire Hospital Survey on Patient Safety Culture ( HSOPSC) développé par l'Agency for Healthcare Research and Quality's (AHRQ).
Restitution de l’enquête
À l’issue de l’enquête, il est important de veiller à la qualité du partage de sa restitution. La qualité de ce partage permettra dores et déjà de sensibiliser et de mobiliser les professionnels sur les actions ultérieures à mettre en œuvre.
À noter que les instances de l’établissement, à savoir la CME, la gouvernance, ainsi que la commission des usagers (CDU) doivent être informées des résultats.
Ce premier article sur la culture sécurité vous a plu ? Découvrez dans un prochain article : les 8 étapes-clés pour analyser les résultats de l’enquête culture sécurité en établissement. Pour ne rien manquer des dernières actualités sanitaires, inscrivez-vous à la newsletter Qualineo
(1) Source : Guide « Enquêtes sur la culture de sécurité : comprendre et agir » - Élaboré par la Haute Autorité de Santé (HAS) en collaboration avec la Fédération des organismes Régionaux et territoriaux pour l’amélioration des pratiques et organismes (FORAP) - 2019
(2) Extraits du même guide HAS-FORAP 2019.
Questions fréquentes
Découvrez nos réponses aux questions fréquemment posées sur le DUERP en structure médico-sociale, sociale et sanitaire.
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À propos de l’auteur
Gregory Cousyn
Grégory occupe le poste de Head of Customer Care & Quality chez Qualineo. Son parcours : ancien infirmier diplômé d’état ayant travaillé pour le Ministère des Armées, Grégory Cousyn intègre un établissement de santé où il occupait un poste de direction. Son expérience s’articule autour de l’optimisation des organisations pour développer les performances et l’activité d’un établissement, l’appui à la stratégie et la gestion de projets.
